Charlotte Namura-Guizonne 💙 on X: "Plainte déposée. Le cyber harcèlement doit cesser, et être sévèrement puni. Je ne laisserai plus rien passer. Merci aux autorités extrêmement à l'écoute. On le retrouvera et
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Outrage sexiste : l'"inapplicable" et "irréalisable" infraction, selon les syndicats de policiers
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Véhicule de société en infraction : il faut dénoncer le conducteur ! - Pilote, Alliance d'Experts Comptables à Strasbourg
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Menace de sédition », « appel à la guerre civile » … INDIGNATION à gauche après un communiqué d'ALLIANCE-Police et UNSA-Police - Commun COMMUNE [le blog d'El Diablo]
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Liste exhaustive des NATINF en ligne | Logitud - Support
Les immigrés ne sont pas à l'origine d'une augmentation des taux d' infraction dans les pays d'accueil" constatent Jérôme Valette et Arnaud Philippe dans Le Monde, 22 avril 2023 - Institut Convergences Migrations
Un véhicule chenillé blindé YPR 765 de la Compagnie Alpha, 42e Bataillon d'infanterie, 13ème Brigade Mécanisée vers l'objectif des manoeuvres lors d' infraction pendant l'exercice Allied ESPRIT I au Centre de préparation interarmées
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Je me suis constitué partie civile contre Robin REDA, Lamia BENSARSA REDA, Alexis TEILLET, Jean-Marie VILAIN et Sébastien BÉNÉTEAU pour des faits de « détournement de suffrage d'électeur par manœuvre frauduleuse » (
Police : la liste exhaustive et officielle des codes « NATINF » enfin publiée
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Quand la France oublie qu'elle est membre de l'Union Européenne.
Primauté du droit européen : Bruxelles va ouvrir une procédure d'infraction contre l'Allemagne – EURACTIV.fr
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Pot en aluminium avec bouchon de fenêtre transparent, conteneur d'infraction, boîte d'emballage de cadeau de mariage, 18 boîtes d'emballage en métal, 150g, 24 pièces par lot | AliExpress
Infraction : Suis-je obligé de dénoncer le vrai conducteur? - CARTAPLAC
Ma plainte contre Alexis TEILLET et Daniel GUETTO pour refus de bénéfice d'un droit par dépositaires de l'autorité publique à raison des opinions politiques (NATINF 12038) – παρρησία